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Marques déposées par monsieur DECAIX Roland
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Sani-Home
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sani-Home
Monsieur DECAIX Roland, Octave, André

Numéro de dépôt :
3093956
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2011

Présentation de la marque Sani-Home

Déposée le 6 avril 2001 par monsieur DECAIX Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sani-Home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est monsieur DECAIX Roland domicilié(e) 20 rue Hélène Boucher, 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DECAIX - France.

La marque Sani-Home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sani-Home est expirée depuis le 6 avril 2011.

DECAIX Roland a également déposé les autres marques suivantes : SANIJARDIN ECOLOGIE PRODUITS et DISPOSITIFS BIOLOGIQUES , ABRITOU , ARBORICOOL , FOURMIFUGE , SANI JARDIN ECOLOGIE , FOURMIFUGE.


Monsieur DECAIX Roland, Octave, André - 20 rue Hélène Boucher, 33700 MERIGNAC - France


Monsieur DECAIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Peintures. Dispositifs et appareils électriques permettant d'éliminer les nuisances d'origine électromagnétique Tentures murales (non en matière textile) et revêtements de sol.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.